Tout matériel végétal (autre que les semences) qui reste planté, a été planté ou doit être replanté. Ce qui comprend par exemple, les plantes en pot, les racines, les tubercules, les bulbes et les boutures. Les fleurs coupées, les légumes de consommation, les sapins de Noël, etc. ne sont pas visés.
Parties de plantes, y compris celles qui ne sont pas destinées à la plantation (excepté les fruits et les semences), de Choisya, Citrus, Fortunella, Poncirus et leurs hybrides, Casimiroa, Clausena, Murraya, Vepris, Zanthoxylum et Vitis.
Acheteurs :
Les acheteurs commerciaux sont les clients qui utilisent les plantes ou parties de plantes à des fins professionnelles ou commerciales. Par exemple, les jardineries de production, les jardineries de plantes vivaces, les pépinières, les bourses de fleurs, les sociétés commerciales, les grossistes, les jardiniers paysagistes, les jardiniers de cimetière, les jardineries (tierces parties), les jardineries urbaines, les producteurs de fruits, les propriétaires forestiers.
Type de transfert ou de remise :
Marchandise destinée aux (utilisateurs finaux) :
Les végétaux ou parties de végétaux sont destinés aux utilisateurs finaux qui les utilisent à des fins professionnelles ou commerciales. Par exemple, pour la production commerciale de fleurs coupées, à des fins agricoles, pour la forêt ou pour la culture/la multiplication.
Les végétaux ou parties de végétaux sont déjà préparés et destinés aux utilisateurs finaux qui les utilisent pour leur propre usage privé (et non à des fins professionnelles ou commerciales).
"Marchandise présentant un risque élevé" ?
Certains genres ou espèces végétaux présentent un risque élevé de propagation d'organismes nuisibles particulièrement dangereux. Pour cette raison, un code de traçabilité dans le passeport phytosanitaire est toujours obligatoire pour eux. → Liste de ces genres et espèces ("plantes à haut risque")
Facilitation "Plantae" :
Sur demande écrite adressée au SPF (et après réception d'une confirmation écrite), des taxons supérieurs tels que le nom de la famille botanique ou le terme "Plantae" peuvent être utilisés en Suisse après la lettre "A" figurant sur le passeport phytosanitaire, si les 4 conditions suivantes sont remplies sont remplies :
Il s'agit de petites quantités ou de petites unités commerciales (Unité commerciale = la plus petite unité commerciale ou autre unité de mar-chandise applicable au stade de commercialisation concerné, qui est identifiable par son homogénéité de composition, d’origine et d’autres éléments pertinents. Une unité commerciale peut donc être comprise comme l'unité de vente d'une entreprise par produit.). Cela signifie (qu'une seule des trois conditions doit être remplie):
- le passeport phytosanitaire sur chaque plante (respectivement sur chaque pot) ou
- chaque unité commerciale (Unité commerciale = la plus petite unité commerciale ou autre unité de mar-chandise applicable au stade de commercialisation concerné, qui est identifiable par son homogénéité de composition, d’origine et d’autres éléments pertinents. Une unité commerciale peut donc être comprise comme l'unité de vente d'une entreprise par produit.) = max. 30 pièces/livraison ou
- par végétal/produit par an max. 1000 pièces vendues à tous les clients.
Les végétaux sont préparés et destinés à des particuliers (consommateurs finaux non commerciaux).
Les végétaux offrent la garantie de ne pas être exportés.
La délivrance d'un passeport phytosanitaire avec " Plantae " à la place du nom botanique peut être utilisée, par exemple, pour la livraison aux jardineries, aux paysagistes, etc. de plantes ornementales herbacées qui sont déjà préparées et destinées aux consommateurs finaux non-commerciaux.
A = genre (et espèce), B, C avec code de traçabilité, D. Pour tous les végétaux (plantes, graines, bois, etc.) pour lesquels il n'y a pas d'exception.
A = genre (et espèce), B, C sans code de traçabilité, D. Pour les plantes ou parties de plantes destinées à un usage privé et qui ne sont pas des "végétaux à haut risque".
Il existe des types de passeports phytosanitaires spéciaux pour les plantes et semences certifiées, ainsi que pour la livraison de certain matériel végétal dans les zones protégées.
En cas de déplacement de l'emplacement à l'interne de l'entreprise (y compris la livraison au centre de jardinage et aux paysagistes / horticulteurs-trices de l'entreprise), aucun passeport phytosanitaire n'est requis. Cependant, les déplacements de site doivent être traçables (à l'aide d'un système ou d'un autre procédé).
Les "végétaux à risque élevé" ont toujours besoin d'un code de traçabilité (= un code avec des chiffres et/ou des lettres déterminé par l'entreprise. La composition de ce code n'est pas réglementée davantage afin de permettre une flexibilité suffisante. Sur la base du code de traçabilité et de la comptabilité, en cas d'infestation par un organisme nuisible réglementé, une entreprise agréée pour la délivrance du passeport phytosanitaire doit pouvoir informer le SPF sur (a) qui lui a fourni les marchandises infestées (fournisseur) et (b) à quelles entreprises elle a livré les marchandises infestées.) après la lettre "C" dans le passeport phytosanitaire.
